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Marques déposées par l'association loi 1901 VOIE PROLETARIENNE:
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PARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTISAN
VOIE PROLETARIENNE: Association déclarée à la Préfécture de BOBIGNY selon la loi de 1901. Siège Social chez M. CEFALLO Marcel

Numéro de dépôt :
1528084
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1997
PARTISAN de VOIE PROLETARIENNE:

Présentation de la marque PARTISAN

Déposée le 23 mars 1987 par l'association loi 1901 VOIE PROLETARIENNE: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VOIE PROLETARIENNE: domicilié(e) 51 Avenue d'Enghien, 93800 Epinay Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMONETTI Jean Pierre - France.

La marque PARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTISAN est expirée depuis le 23 mars 1997.

VOIE PROLETARIENNE: a également déposé les autres marques suivantes : LA CAUSE DU COMMUNISME


VOIE PROLETARIENNE: Association déclarée à la Préfécture de BOBIGNY selon la loi de 1901. Siège Social chez M. CEFALLO Marcel - 51 Avenue d'Enghien, 93800 Epinay Sur Seine - France


M. SIMONETTI Jean Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Journal, Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.