Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouchon à vin à faire imprimer sur le BOUCHON LIÈGE et de SYNTHÈSE VOIE DOMITIENNE Oc 020 /m Diamètre Des 2 cotés DESSUS BOUCHON A VIN
VOIE DOMITIENNE OC du Domaine M. de BRIGNAC

Numéro de dépôt :
3162739
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
Bouchon à vin à faire imprimer sur le BOUCHON LIÈGE et de SYNTHÈSE VOIE DOMITIENNE Oc 020 /m Diamètre Des 2 cotés DESSUS BOUCHON A VIN de VOIE DOMITIENNE OC du Domaine M. de BRIGNAC

Présentation de la marque Bouchon à vin à faire imprimer sur le BOUCHON LIÈGE et de SYNTHÈSE VOIE DOMITIENNE Oc 020 /m Diamètre Des 2 cotés DESSUS BOUCHON A VIN

Déposée le 29 avril 2002 par VOIE DOMITIENNE OC du Domaine M. de BRIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bouchon à vin à faire imprimer sur le BOUCHON LIÈGE et de SYNTHÈSE VOIE DOMITIENNE Oc 020 /m Diamètre Des 2 cotés DESSUS BOUCHON A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est VOIE DOMITIENNE OC du Domaine M. de BRIGNAC domicilié(e) 34550 BESSAN - 34550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRYNFELTT Jean Michel et GRYNFELTT CASIMIR MICHEL Domaine Maurin de BRIGNAC sur VOIE DOMITIENNE domicilié(e) 7 Av. de l'égalité,34550 BESSAN - 34550 - France.

La marque Bouchon à vin à faire imprimer sur le BOUCHON LIÈGE et de SYNTHÈSE VOIE DOMITIENNE Oc 020 /m Diamètre Des 2 cotés DESSUS BOUCHON A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouchon à vin à faire imprimer sur le BOUCHON LIÈGE et de SYNTHÈSE VOIE DOMITIENNE Oc 020 /m Diamètre Des 2 cotés DESSUS BOUCHON A VIN est expirée depuis le 29 avril 2012.


VOIE DOMITIENNE OC du Domaine M. de BRIGNAC - 34550 BESSAN - 34550 - France


GRYNFELTT Jean Michel et GRYNFELTT CASIMIR MICHEL Domaine Maurin de BRIGNAC sur VOIE DOMITIENNE - 7 Av. de l'égalité,34550 BESSAN - 34550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Bouchons en liège et matière de synthèse