Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAIN CHIC
Numéro de dépôt :
1605527
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
13/05/1995
Présentation de la marque LE PAIN CHIC
Déposée le 13 mai 1985 par VOGT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LE PAIN CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAIN CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN CHIC est expirée depuis le 13 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01