Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOGT ASSAINISSEMENT BIOPHOTODIGESTION®
/
ADHERBIOPHOTODIGESTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADHERBIOPHOTODIGESTION
SARL VOGT ASSAINISSEMENT BIOPHOTODIGESTION®

Numéro de dépôt :
3672058
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
ADHERBIOPHOTODIGESTION de VOGT ASSAINISSEMENT BIOPHOTODIGESTION®

Présentation de la marque ADHERBIOPHOTODIGESTION

Déposée le 24 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOGT ASSAINISSEMENT BIOPHOTODIGESTION® auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADHERBIOPHOTODIGESTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOGT ASSAINISSEMENT BIOPHOTODIGESTION® domicilié(e) 231, RUE DES JARDINS - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 082 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Willy VOGT, AA CC EE domicilié(e) 231, rue des Jardins - 69830 - ST GEORGES DE RENEINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHERBIOPHOTODIGESTION est expirée depuis le 24 août 2019.


SARL VOGT ASSAINISSEMENT BIOPHOTODIGESTION® - 231, RUE DES JARDINS - 69830 - SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 438082505


Monsieur Willy VOGT, AA CC EE - 231, rue des Jardins - 69830 - ST GEORGES DE RENEINS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et ouvrages pour l'épuration de l'eau.

Construction d'ouvrages permanents pour l'assainissement des eaux usées.

Evaluations, estimations, études de faisabilité et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques des assainissements tous déchets.