Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOSGES CUISINES
VOGICA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3201040
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2022
VOSGES CUISINES de VOGICA INTERNATIONAL

Présentation de la marque VOSGES CUISINES

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGICA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOSGES CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGICA INTERNATIONAL domicilié(e) 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque VOSGES CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOSGES CUISINES est expirée depuis le 23 décembre 2022.

VOGICA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VOGICA , VOGICA , CUISIVOSGES , VOGICA LES PRETS A POSER , V VOGICA , 100% DECO , CAGIVO


VOGICA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 - SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France - SIREN 537665200


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°442374 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 9 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575108 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585510 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512006 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Inscription le 6 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786579 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Baignoires, garnitures de baignoires, douches, cabines de douche, receveurs de douche, robinets, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, éviers, lavabos, vasques, bidets, appareils et installations sanitaires, tollettes (wc) , cuvettes de toilette, sièges de toilette. Meubles de cuisine, meubles de salle de bains, plans de toilette.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.