Marque renouvelée - Marque en non vigueur

100% DECO
VOGICA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3265718
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2023
100% DECO de VOGICA INTERNATIONAL

Présentation de la marque 100% DECO

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGICA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGICA INTERNATIONAL domicilié(e) 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 - SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 665 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque 100% DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100% DECO est expirée depuis le 24 décembre 2023.

VOGICA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VOGICA , VOGICA , CUISIVOSGES , VOGICA LES PRETS A POSER , V VOGICA , CAGIVO , VOSGES CUISINES


VOGICA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 15 Avenue Jacques Parisot - 70800 - SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE - France - SIREN 537665200


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 9 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575108 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585510 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540900 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 6 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786579 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Lampes, lampadaires, appliques murales, lustres, suspensions de lampes, meubles, tables, sièges, fauteuils, commodes, étagères, coussins, matelas, plaids, dessus de lit, tentures murales en matières textiles, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain, miroirs. Cadre à photo, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, bougies, vaisselle non en métaux précieux, vannerie, ustensiles de toilette, poubelles, fleurs artificielles, passementerie, articles décoratifs pour la chevelure, dentelles et broderies, boutons, jeux, jouets, articles de Noël à savoir décorations pour arbres de Noël, jeux de cartes, jeux de table, objets d'art et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].