Stewart Systems
Présentation de la marque Stewart Systems
Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur vogels frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stewart Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Stewart Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stewart Systems est expirée depuis le 21 décembre 2021.
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583243 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29