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Marques déposées par monsieur vogels frank
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Stewart Systems
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stewart Systems
M. vogels frank

Numéro de dépôt :
3883677
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
Stewart Systems de vogels frank

Présentation de la marque Stewart Systems

Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur vogels frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stewart Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur vogels frank domicilié(e) 21 c rue de l'église - 89116 - LA CELLE SAINT CYR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vogels frank domicilié(e) 21 c rue de l'église - 89116 - LA CELLE SAINT CYR - France.

La marque Stewart Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stewart Systems est expirée depuis le 21 décembre 2021.


M. vogels frank - 21 c rue de l'église - 89116 - LA CELLE SAINT CYR - France


M. vogels frank - 21 c rue de l'église - 89116 - LA CELLE SAINT CYR - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583243 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ; Peintures par la préparation et l'entoilage d'aéronefs.

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.