VOGEL Pierre BICHON Eric GOJON Dominique PAMART Franck PAYS Pascal
Numéro de dépôt :
3630865
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2019
Présentation de la marque LiTech
Déposée le 19 février 2009 par VOGEL Pierre, BICHON Eric, GOJON Dominique, PAMART Franck, PAYS Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LiTech »
Les déposants sont VOGEL Pierre domicilié(e) 1 rue des Granges,69380 DOMMARTIN - 69380 - France, BICHON Eric domicilié(e) 11 avenue d'Aquitaine,33520 BRUGES - 33520 - France, GOJON Dominique domicilié(e) 18 chemin de la Grabatière,69570 DARDILLY - 69570 - France, PAMART Franck domicilié(e) 103 avenue Pottier,59130 LAMBERSART - 59130 - France, PAYS Pascal domicilié(e) 1, place du Maréchal Foch,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAYS Pascal - 1, place du Maréchal Foch,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 3 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525099 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Inscription le 3 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525098 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Inscription le 3 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525096 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Inscription le 3 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525097 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Inscription le 3 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°525095 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
Lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; oreillers à air à usage médical ; oreillers contre l'insomnie ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; couvertures chauffantes, à usage médical ; draps pour incontinents ; alèses ; appareils vibratoires pour lits ; béquilles pour infirmes ; cannes à usage médical ; embouts de béquilles pour infirmes ; brancards roulants ; chaises percées ; bassins hygiéniques ; bas pour les varices ; ceintures médicales.
Couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose.
Literie à l'exception du linge de lit ; lits ; lits d'hôpital ; lits hydrostatiques, non à usage médical ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; coussins à air non à usage médical ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; sommiers de lits ; chariots [mobilier] ; dessertes ; fauteuils ; marchepieds non métalliques ; tables de massage ; tables de toilette ; tabourets.
Location de fauteuils roulants ; transport de lits médicalisés, de fauteuils roulants, de chaises percées ; accompagnement de personnes malades, invalides, handicapées ; réservations pour le transport ; services de chauffeurs ; transport de passagers ; distribution [livraison], emballage de produits, de marchandises ; emmagasinage ; entreposage ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; location de véhicules adaptés aux personnes malades, invalides, handicapées.
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