Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vogel Global Competition Network
M. VOGEL Louis

Numéro de dépôt :
4005632
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2023
Vogel Global Competition Network de VOGEL Louis

Présentation de la marque Vogel Global Competition Network

Déposée le 17 mai 2013 par monsieur VOGEL Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vogel Global Competition Network » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur VOGEL Louis domicilié(e) 30 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque Vogel Global Competition Network a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vogel Global Competition Network est expirée depuis le 17 mai 2023.

VOGEL Louis a également déposé les autres marques suivantes : LawLex Search , JURIS ACTIVE , JuriPack , LAWLEX , lawlex , VOGEL Global Network , DuoPack , BaseSources , PRAXICODES , MEMOJURIS


M. VOGEL Louis - 30 avenue d'Iéna - 75116 - PARIS - France


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 8 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744830 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; les supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts, logiciels d'ordinateurs enregistrés et publications, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou financier, sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d'ordinateurs permettant la recherche de données, notamment dans le domaine juridique, fiscal et financier. Livres, revues, journaux, magazines, publications professionnelles électroniques, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou financier ;

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographie et papeterie. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), lettres et notes d'information, affiches, articles de papeterie, livres, revues, journaux, périodiques, manuels ; publications professionnelles ;

Services de publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Services d'abonnements de journaux et de revues pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires fournis notamment hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à partir de base de données informatique ou du réseau Internet. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Distribution de matériel publicitaire (prospectus). Informations documentaires dans les domaines administratifs et d'affaires fournies hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet ;

Informations dans les domaines financiers, monétaires, des assurances, immobilier ;

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication d'informations (incluant les pages Web), services de télécommunications ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et messagerie électroniques et informatiques à savoir fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; organisation de forum de discussion et service de transmission d'informations et de nouvelles par réseau Internet ; fourniture d'accès par télécommunication et connexion à une base de données informatique ou au réseau Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, services de messagerie ; services de communication par Internet ;

Services de photocomposition ;

Education ; formation ; institutions d'enseignement ; service de formation dans le domaine juridique, fiscal ou financier notamment fournis hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet, publication sous forme électronique de revues et articles dans le domaine juridique, fiscal et financier ; activités culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Services de bibliothèques itinérantes, services de photographie ; reportage photographiques, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, mise en page (autre qu'à but publicitaire) ; activités culturelles, publication et éditions de livres, de revues, d'images et d'écrits ; organisation de réunions économiques, d'expositions, de remise de prix en matière d'éducation et de droit économique (éducation ou divertissement) ; divertissement ; activités sportives et culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de concerts, d'ateliers de formation, informations en matière d'éducation, enseignement, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, instruction, organisation de loteries, microédition, mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, planification de réception (divertissement), organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement, service de photographies, promotion culturelle et éducative d'ouvrages en matière juridique, formation pratique en matière juridique, rédaction d'ouvrages juridiques ;

Programmation pour ordinateurs, conception de logiciels et de bases de données ; services informatiques à savoir conception de systèmes informatiques ;

Services juridiques, services d'arbitrage. Gérance de droits d'auteur, concession de licences de logiciels (services juridiques), conseils en propriété intellectuelle, services de contentieux, recherches judiciaires, médiation, recherches légales. Informations documentaires dans le domaine juridique fournies hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet.