Marque expirée - Marque en non vigueur

MECAFLUID
VOGEL FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1422972
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
MECAFLUID de VOGEL FRANCE

Présentation de la marque MECAFLUID

Déposée le 6 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAFLUID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGEL FRANCE domicilié(e) Rue Robert Amy - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 166 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECAFLUID est expirée depuis le 6 juillet 2017.

VOGEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOSAPOINT


VOGEL FRANCE Société par actions simplifiée - Rue Robert Amy - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 353166044


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340591 - Publication au BOPI 2007-05-03

Renouvellement sans limitation n°2089143 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377271 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280785 - Publication au BOPI 1999-07-06

Appareils pour la distribution et le dosage des fluides pour machines, machines-outils et tous équipements de production, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires, et plus particulièrement dispositifs de lubrification;dispositifs de commande de machines ou de moteurs, accessoires compris dans la classe 12 pour véhicules, pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et plus particulièrement dispositifs de lubrification centralisée, dispositifs réalisant un appoint automatique d'huile, leurs parties constitutives et accessoires; appareils et instruments de contrôle et plus particulièrement dispositifs de contrôle de niveau dans des enceintes fermèes, leurs parties constitutives et accessoires compris dans la classe 9.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.