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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGEL FRANCE
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DOSAPOINT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOSAPOINT
VOGEL FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96651954
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque DOSAPOINT

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSAPOINT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOGEL FRANCE domicilié(e) Rue Robert Amy - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 166 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSAPOINT est expirée depuis le 22 novembre 2016.

VOGEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MECAFLUID


VOGEL FRANCE Société par actions simplifiée - Rue Robert Amy - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 353166044


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280785 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377271 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324966 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants.Graisseurs

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.