Déposée le 30 mars 2006 par VOEUX Christian Yves Elie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE L'AMAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est VOEUX Christian Yves Elie domicilié(e) 0 Chemin du Jas - 84110 - SEGURET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TASSI Jérôme domicilié(e) 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DOMAINE DE L'AMAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'AMAUVE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.
VOEUX Christian Yves Elie - 0 Chemin du Jas - 84110 - SEGURET - France
M. TASSI Jérôme - 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627375 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;Miel ; vinaigre ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine ou vins de pays, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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