ADAPTATION ET CHEVAL
Présentation de la marque ADAPTATION ET CHEVAL
Déposée le 24 janvier 1995 par VOELTZEL Christophe Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAPTATION ET CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADAPTATION ET CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPTATION ET CHEVAL est expirée depuis le 24 janvier 2005.
VOELTZEL Christophe Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09