Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JADE CONSEIL
VOELIA SARL

Numéro de dépôt :
3338001
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/02/2015
JADE CONSEIL de VOELIA

Présentation de la marque JADE CONSEIL

Déposée le 1 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JADE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOELIA domicilié(e) Rue Maurice Hurel, Parc d'activités de la Plaine,31500 TOULOUSE - 31500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 499 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOELIA domicilié(e) Rue Maurice Hurel, Parc d'activités de la Plaine,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque JADE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADE CONSEIL est expirée depuis le 1 février 2015.


VOELIA SARL - Rue Maurice Hurel, Parc d'activités de la Plaine,31500 TOULOUSE - 31500 - France - SIREN 451499859


VOELIA - Rue Maurice Hurel, Parc d'activités de la Plaine,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

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