Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VODOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « VODELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VODOLIS domicilié(e) 133, Avenue St Michel,45160 OLIVET - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 700 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VODOLIS domicilié(e) 133, Avenue St Michel,45160 OLIVET - 45160 - France.
La marque VODELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VODOLIS - 133, Avenue St Michel,45160 OLIVET - 45160 - France - SIREN 434700209
VODOLIS - 133, Avenue St Michel,45160 OLIVET - 45160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande de courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. – équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs logiciels, périphériques d'ordinateurs batteries électriques, détecteurs. – télécommunication, information en matière de télécommunication. – communication téléphonique. – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – location d'appareil de télécommunication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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