Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RAPHAELOISE
Numéro de dépôt :
1263959
Date de dépôt :
03/11/1983
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
03/11/1993
Présentation de la marque LA RAPHAELOISE
Déposée le 3 novembre 1983 par VOCISANO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « LA RAPHAELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RAPHAELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RAPHAELOISE est expirée depuis le 3 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32