Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTNERS SCREEN Partners Screen ®
VOCCE SARL

Numéro de dépôt :
3162235
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
PARTNERS SCREEN Partners Screen ® de VOCCE

Présentation de la marque PARTNERS SCREEN Partners Screen ®

Déposée le 30 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOCCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTNERS SCREEN Partners Screen ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOCCE domicilié(e) 24-26 rue des Prairies,75020 Paris - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOCCE Monsieur Daniel HIERAMENTE domicilié(e) 24-26 rue des Prairies,75020 Paris - 75020 - France.

La marque PARTNERS SCREEN Partners Screen ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTNERS SCREEN Partners Screen ® est expirée depuis le 30 avril 2012.


VOCCE SARL - 24-26 rue des Prairies,75020 Paris - 75020 - France


VOCCE Monsieur Daniel HIERAMENTE - 24-26 rue des Prairies,75020 Paris - 75020 - France


Inscription le 20 décembre 2004 - Rejet partiel n°404388 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; ordinateurs, ordinateurs portables et programmes informatiques à utiliser pour l'accès à des banques de données d'information, pour effectuer des applications sur ordinateur personnel, pour analyser les bourses de valeurs internationales et pour analyser et rendre compte des nouvelles relatives aux affaires et aux finances internationales ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo préenregistrées ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéodisques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique, numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données audio et/ou visuelle, banques de données textuelles, banque d'images ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en plastique ; caractères d'imprimerie, clichés. Services de publicité et d'affaires à savoir services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services de distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de saisies et de traitement de données ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; services de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, services de publicité et d'informations par réseau Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunication ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; expéditions, transmissions de dépêches et de messages ; émission et/ou diffusion de programmes audiovisuels et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, de télégrammes ; transmissions d'informations par télescripteur, par catalogues électronique sur réseau Internet ; services de transmission d'information par réseaux télématiques ; transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des bases de données ; fourniture de services de communication et d'information électroniques et audiovisuels interactifs édités sur, par ou au travers d'un système de distribution en réseau fournissant des informations, des entretiens et des commentaires concernant les nouvelles, les affaires, les finances, les événements présents, les spectacles et divertissements, les sports, les récits d'intérêt général, les valeurs, les bourses de valeurs et les industries de l'énergie ; services de télécommunication destinés à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission d'informations et/ou de données commerciales et/ou publicitaires et/ou promotionnelles par services de communication audiovisuelle et/ou réseaux informatique et/ou Internet. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives, services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services de divertissement consistant à produire et à diffuser une programmation distribuée par diffusion électromagnétique, télévision, radio, câble ou satellite direct dans les domaines des nouvelles, des affaires, des finances, des événements présents, des spectacles et divertissements, des sports, des récits d'intérêt général, des valeurs, des bourses de valeurs et des industries de l'énergie ; organisation de spectacles, de concours, de jeux, de loteries ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, concernant les nouvelles, les affaires, les événements présents, les spectacles et divertissements, les sports, les récits d'intérêt général, les valeurs, les bourses de valeurs ; organisations de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de campagnes d'information ; diffusion de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production, organisation et représentation de spectacles ; production de spectacles, de films, de vidéogrammes, d'émissions télévisées et radiophoniques ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou d'images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; vidéothèques à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, ludothèques, à savoir : service d'animation ludique et de prêt de jeux et de jouets. Elaboration (conception) de logiciels pour la communication électronique interactive sur les valeurs boursières ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseils en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; organisation et/ou conduite et/ou participation à des expositions, foires, marchés, festivals, congrès, colloques, séminaires, symposiums, conférences et salons ; services d'échanges de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, constitution de banques de données et de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.