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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMW
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L'OCCITALIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OCCITALIE
VMW, SAS

Numéro de dépôt :
4370611
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
L\'OCCITALIE de VMW

Présentation de la marque L'OCCITALIE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OCCITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VMW domicilié(e) 7, Place Sainte Scarbes - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 616 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laura Tordjeman domicilié(e) 46, Rue Louis Plana - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'OCCITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCITALIE arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.


VMW, SAS - 7, Place Sainte Scarbes - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 829616630


Mme. Laura Tordjeman - 46, Rue Louis Plana - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Café, thé, cacao et succédanés du café ; sucre, miel, sirop de mélasse, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; ferments pour pâtes ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; chocolat ; glucose à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; sirop d'érable ; semoule ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; quiches ; tourtes ; tortillas ; tartes ; pizza ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; pâtes à quiches, pâtes à tartes ; pâtes à pizza ; feuilles de pâte à pizzas ; biscuits ; biscottes ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; sauces à pizza ; ketchup ; sauce tomate ; mayonnaises ; condiments ; crème anglaise ; glaces comestibles ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de chicorée ou de succédanés du café ; plats préparés à base de riz ; plats préparés à base de pâtes alimentaires ;

Emballage et conditionnement de produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres repas préparés ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boisons, de pizzas et autres repas préparés ou plats cuisinés ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés- restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur, restauration (repas), services de restaurants de vente à emporter ; services de pizzerias, de sandwicheries.