Marque expirée - Marque en non vigueur

BY… VMV MARIDAGE
VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX EARL

Numéro de dépôt :
3642005
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
BY… VMV MARIDAGE de VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX EARL

Présentation de la marque BY… VMV MARIDAGE

Déposée le 3 avril 2009 par la société VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY… VMV MARIDAGE »

Le déposant est la société VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX EARL domicilié(e) 1 QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 292 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) 1 QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY… VMV MARIDAGE est expirée depuis le 3 avril 2019.


VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX EARL - 1 QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France - SIREN 348292111


VMV VIGNERONS DU MONT VENTOUX - 1 QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Vins.