Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV Conseils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINIPUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VMV Conseils domicilié(e) 3 Rue de la Mairie - 78490 - Vicq - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 455 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. D'jordan BALLAND-SOULIE domicilié(e) 5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France.
La marque MINIPUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VMV Conseils, Société à responsabilité limitée - 3 Rue de la Mairie - 78490 - Vicq - France - SIREN 531455798
CABINET CELANIE, M. D'jordan BALLAND-SOULIE - 5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareil de carottage d'échantillon d'organes humains ou animaux ; appareil de carottage pour l'assemblage de carottes dans un bloc de paraffine ou dans un milieu d'inclusion congelé. Appareil de production de tissue array. Logiciel pour l'archivage, la gestion, l'exploitation et l'analyse de données scientifiques d'origine médicale, pathologique, clinique, de données textuelles ou d'images associées à des échantillons biologiques d'origine naturelle ou synthétique, d'origine humaine, animale ou végétale, pour usage dans des projets de recherche biomédicale ou pour la routine clinique hospitalière. Logiciels incluant des interfaçages homme-machine. Logiciels de base de données permettant la communication réseau et la communication par Internet. Logiciel automatique ou non pour la capture, l'archivage, le traitement et l'analyse d'images ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées. Appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour la fabrication de tissue array ; appareils pour l'étude et l'analyse d'échantillons d'organes humain ou animal ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données. Elaboration, mise à jour et location de logiciel pour l'archivage, la gestion, l'exploitation et l'analyse de données scientifiques d'origine médicale, pathologique, clinique, de données textuelles ou images associées à des échantillons biologiques d'origine naturelle ou synthétique, d'origine humaine, animale ou végétale, pour l'usage dans des projets de recherche biomédicale ou pour la routine clinique hospitalière.
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