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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VMC
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VMC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VMC
VMC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1337472
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
VMC de VMC

Présentation de la marque VMC

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VMC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMC domicilié(e) 41 rue Pierre Maître,51100 REIMS (dossier no 2298075) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2298075) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VMC est expirée depuis le 9 janvier 2016.

VMC a également déposé les autres marques suivantes : ATOLL , CALYPSO , PYREFLEX , (Marque figurative) , SCELLOVER , LE PARFAIT SESAME , DRISS , MOLDAVIA , PYREFLEX , LE PRATIQUE


VMC Société Anonyme - 41 rue Pierre Maître,51100 REIMS (dossier no 2298075) - 51100 - France - SIREN 335782132


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2298075) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298075 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation n°2058474 - Publication au BOPI 1996-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453221 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453222 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 11 août 2004 - Gage constitué n°397259 - Publication au BOPI 2004-08-11

Ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, notamment verrerie de table ou industrielle, porcelaine et faïence. Cendriers, pots à tabac, articles en verre pour fumeurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.