Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCELLOVER
VMC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1474124
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque SCELLOVER

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) VMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCELLOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMC domicilié(e) 41 rue Pierre Maître, 51000 REIMS (dossier no 2117741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2117741) - France.

La marque SCELLOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCELLOVER est expirée depuis le 30 juin 2008.

VMC a également déposé les autres marques suivantes : ATOLL , CALYPSO , PYREFLEX , VMC , (Marque figurative) , LE PARFAIT SESAME , DRISS , MOLDAVIA , PYREFLEX , LE PRATIQUE


VMC (société anonyme) - 41 rue Pierre Maître, 51000 REIMS (dossier no 2117741) - France - SIREN 335782132


PATCO S.A. - (dossier no 2117741) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 8 juin 1998 n°2117741 - Publication au BOPI 1998-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453221 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453222 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 11 août 2004 - Gage constitué n°397259 - Publication au BOPI 2004-08-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.