Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS COMEDY
VMC, EURL

Numéro de dépôt :
4016495
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
PROCESS COMEDY de VMC

Présentation de la marque PROCESS COMEDY

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS COMEDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VMC domicilié(e) 9 chemin des prés - 59420 - Mouvaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 084 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VMC, M. Quentin Lesaffre domicilié(e) 9 chemin des prés - 59420 - Mouvaux - France.

La marque PROCESS COMEDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS COMEDY est expirée depuis le 1 juillet 2023.

VMC a également déposé les autres marques suivantes : ATOLL , CALYPSO , PYREFLEX , VMC , (Marque figurative) , SCELLOVER , LE PARFAIT SESAME , DRISS , MOLDAVIA , PYREFLEX


VMC, EURL - 9 chemin des prés - 59420 - Mouvaux - France - SIREN 534084363


VMC, M. Quentin Lesaffre - 9 chemin des prés - 59420 - Mouvaux - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.