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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VMC
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VMC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1384272
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Marque figurative de VMC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) VMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMC domicilié(e) 41 rue Pierre Maître,51100 REIMS (dossier no 2298076) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2298076) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 2016.

VMC a également déposé les autres marques suivantes : ATOLL , CALYPSO , PYREFLEX , VMC , SCELLOVER , LE PARFAIT SESAME , DRISS , MOLDAVIA , PYREFLEX , LE PRATIQUE


VMC Société Anonyme - 41 rue Pierre Maître,51100 REIMS (dossier no 2298076) - 51100 - France - SIREN 335782132


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2298076) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298076 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation n°2058473 - Publication au BOPI 1996-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453221 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453222 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 11 août 2004 - Gage constitué n°397259 - Publication au BOPI 2004-08-11

Ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, notamment verrerie de table ou industrielle, porcelaine et faïence. Cendriers, pots à tabac, articles en verre pour fumeurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.