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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VMC PECHE
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DARVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARVILLE
VMC PECHE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1623538
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque DARVILLE

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VMC PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMC PECHE domicilié(e) 90120 MORVILLARS (dossier no 2178849) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 789 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2178849) - France.

La marque DARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DARVILLE est expirée depuis le 24 octobre 2010.

VMC PECHE a également déposé les autres marques suivantes : RUDIPECH , DARVILLE , CONTACT , VMC , V , VMC , SPINSHOT , GALLIA QUALITY FISHING TACKLE , V , VMC MARQUE A LA POINTE


VMC PECHE, société anonyme - 90120 MORVILLARS (dossier no 2178849) - France - SIREN 306789954


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2178849) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2000 n°2178849 - Publication au BOPI 2000-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].