Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARVILLE
VMC PECHE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1602870
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000

Présentation de la marque DARVILLE

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) VMC PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMC PECHE domicilié(e) 90120 MORVILLARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVILLE est expirée depuis le 16 mars 2000.

VMC PECHE a également déposé les autres marques suivantes : RUDIPECH , CONTACT , VMC , V , VMC , SPINSHOT , GALLIA QUALITY FISHING TACKLE , V , VMC MARQUE A LA POINTE , DARVILLE


VMC PECHE, société anonyme - 90120 MORVILLARS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].