Déposée le 10 juillet 2003 par la société VMC PECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la société VMC PECHE domicilié(e) 12, rue du Général de Gaulle - 90120 - MORVILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 678 954 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VMC PECHE, Société par actions simplifiées - 12, rue du Général de Gaulle - 90120 - MORVILLARS - France - SIREN 306678954
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 28 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604370 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-28
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533967 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Câbles d'acier. Articles de pêche.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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