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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMC PARTICIPATION
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CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREFONTAINE
VMC PARTICIPATION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4043735
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2023
CLAIREFONTAINE de VMC PARTICIPATION

Présentation de la marque CLAIREFONTAINE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VMC PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VMC PARTICIPATION domicilié(e) Puech Del Vert - 81230 - LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 407 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREFONTAINE est expirée depuis le 30 octobre 2023.

VMC PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : NERIOS GROUPE


VMC PARTICIPATION, Société par actions simplifiée à associé unique - Puech Del Vert - 81230 - LACAUNE - France - SIREN 499407120


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Eaux minérales et gazeuses ; eau de source.