Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) VMA (Visserie Moderne Antillaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMA (Visserie Moderne Antillaise domicilié(e) Impasse G. CLAUDE, Z.I de JARRY - 97122 - BAIE MAHAULT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etienne GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 rue Sully, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque VMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VMA est expirée depuis le 21 mai 2022.
VMA (Visserie Moderne Antillaise a également déposé les autres marques suivantes : VMA
VMA (Visserie Moderne Antillaise), S.A - Impasse G. CLAUDE, Z.I de JARRY - 97122 - BAIE MAHAULT - France
Etienne GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 rue Sully, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494429 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
MACHINE ET MACHINES-OUTILS, à savoir : – machines à percer. – machines à scier. – presses hydrauliques. – outillage mécanique. – outillage pneumatique, hydraulique, électrique. – outils portatifs. – outillage d'usinage. – éléments de machines. SERRURERIE et QUINCAILLERIE métallique. GRAISSES INDUSTRIELLES, LUBRIFIANTS. RESINES ARTIFICIELLES, ADESIFS (matières collantes) destinés à l'industrie. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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