Déposée le 20 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « VITRAGE TRIPLE SOLABAIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85260 - L'HERBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VM MATERIAUX, Société anonyme à directoire - Route de la Roche sur Yon - 85260 - L'HERBERGEMENT - France - SIREN 545550162
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; escaliers métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, volets, garde-corps, tous ceux-ci étant métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; escaliers non métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, volets, garde-corps, tous ceux-ci étant non métalliques.
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.
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