Marque expirée - Marque en non vigueur

VITRAGE TRIPLE SOLABAIE
VM MATERIAUX, Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3651849
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/05/2019
VITRAGE TRIPLE SOLABAIE de VM MATERIAUX

Présentation de la marque VITRAGE TRIPLE SOLABAIE

Déposée le 20 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VITRAGE TRIPLE SOLABAIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85260 - L'HERBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAGE TRIPLE SOLABAIE est expirée depuis le 20 mai 2019.

VM MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDEN LES PORTES DU PARADIS , ClotBien , COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE , AM DISTRIBUTION , TECHNILISS , COMINEX LA PIERRE AU SERVICE DE VOS IDEES , VM, DES IDEES CONSTRUCTIVES , l'Odyssée VM , BESTKIND , VM MATERIAUX


VM MATERIAUX, Société anonyme à directoire - Route de la Roche sur Yon - 85260 - L'HERBERGEMENT - France - SIREN 545550162


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; escaliers métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, volets, garde-corps, tous ceux-ci étant métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; escaliers non métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, volets, garde-corps, tous ceux-ci étant non métalliques.

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.