Marque expirée - Marque en non vigueur

CSM COURTAGE SYSTEM MATERIAUX
VM MATERIAUX SA

Numéro de dépôt :
96615876
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2016

Présentation de la marque CSM COURTAGE SYSTEM MATERIAUX

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSM COURTAGE SYSTEM MATERIAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche Sur Yon,85260 L'HERBERGEMENT (dossier no 2304094) - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2304094) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CSM COURTAGE SYSTEM MATERIAUX est expirée depuis le 11 mars 2016.

VM MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDEN LES PORTES DU PARADIS , ClotBien , COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE , AM DISTRIBUTION , TECHNILISS , COMINEX LA PIERRE AU SERVICE DE VOS IDEES , VM, DES IDEES CONSTRUCTIVES , l'Odyssée VM , BESTKIND , VITRAGE TRIPLE SOLABAIE


VM MATERIAUX SA - Route de la Roche Sur Yon,85260 L'HERBERGEMENT (dossier no 2304094) - 85260 - France - SIREN 545550162


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2304094) - 69002 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 14 novembre 1996 - Retrait partiel n°208901 - Publication au BOPI 1996-11-14

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304094 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 14 novembre 1996 - Retrait partiel n°208901 - Publication au BOPI 1996-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Produit et matériaux de construction et d'aménagement, à savoir: couleurs vernis, laques, préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales mordant résines naturelles à l'état métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateur, imprimeur et artistes Métaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques coffres forts, éléments métalliques pour la construction, minerais, appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires.Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières calfeutrées à couper et à isoler, tuyaux flexible non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, construction transportable non métalliques.Meubles, glaces (miroirs, cadres, appliques murales décoratives non en matière textile, anneaux de rideau, distributeurs fixes de serviettes (non métallique), échelle en bois ou en matières plastiques, embrases non en matièretextile, garniture de fenêtres non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, roulettes de meuble (non métalliques, serrures autres qu'électriques non métalliques, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, bondes non métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières plastiques.Gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau Constructions et réparations, services d'installation Programmation pour ordinateurs, conseil en construction, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), architecture décoration intérieure, essai de matériaux, étude de projet technique, dessin industriel

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.