Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE
VM MATERIAUX, Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3976045
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE de VM MATERIAUX

Présentation de la marque COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85260 - L'HERBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2023.

VM MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDEN LES PORTES DU PARADIS , ClotBien , AM DISTRIBUTION , TECHNILISS , COMINEX LA PIERRE AU SERVICE DE VOS IDEES , VM, DES IDEES CONSTRUCTIVES , l'Odyssée VM , VITRAGE TRIPLE SOLABAIE , BESTKIND , VM MATERIAUX


VM MATERIAUX, Société anonyme à directoire - Route de la Roche sur Yon - 85260 - L'HERBERGEMENT - France - SIREN 545550162


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705266 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures ; portes, portes coulissantes, vérandas, volets, volets roulants, portails, clôtures, tous ces produits étant en acier ou en aluminium ou en alliage de métaux communs ; armatures de portes métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ;

Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures ; portes, portes coulissantes, fenêtres, vérandas, volets, volets roulants, portails, clôtures, tous ces produits étant en bois ou en polychlorure de vinyle (PVC) ; armatures de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ;

Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries. Services d'installation de portes, portes coulissantes, fenêtres, vérandas, volets, volets roulants, portails, clôtures.