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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX
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ClotBien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ClotBien
VM MATERIAUX (S.A.)
VM MATERIAUX (S.A.)

Numéro de dépôt :
98762513
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque ClotBien

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX et la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ClotBien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT - France et la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT (correction BOPI 1999-48) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.

La marque ClotBien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClotBien est expirée depuis le 1 décembre 2008.

VM MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDEN LES PORTES DU PARADIS , COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE , AM DISTRIBUTION , TECHNILISS , COMINEX LA PIERRE AU SERVICE DE VOS IDEES , VM, DES IDEES CONSTRUCTIVES , l'Odyssée VM , VITRAGE TRIPLE SOLABAIE , BESTKIND , VM MATERIAUX


VM MATERIAUX (S.A.) - Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT - France

VM MATERIAUX (S.A.) - Route de la Roche-sur-Yon, 85260 L'HERBERGEMENT (correction BOPI 1999-48) - France - SIREN 5


IXAS CONSEIL - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Menuiseries intérieures et extérieures, portes, fenêtres, en bois, polychlorure de vinyle, aluminium. Volets non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.