Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARUEL
VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3800048
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
CHARUEL de VM MATERIAUX

Présentation de la marque CHARUEL

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX domicilié(e) Route de la Roche sur Yon 85260 L'HERBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.

La marque CHARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARUEL arrivera à expiration en date du 24 janvier 2021.

VM MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EDEN LES PORTES DU PARADIS , ClotBien , COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE , AM DISTRIBUTION , TECHNILISS , COMINEX LA PIERRE AU SERVICE DE VOS IDEES , VM, DES IDEES CONSTRUCTIVES , l'Odyssée VM , BESTKIND , VITRAGE TRIPLE SOLABAIE


VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire - Route de la Roche sur Yon 85260 L'HERBERGEMENT - France - SIREN 545550162


CABINET HARLE ET PHELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ;

Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ;

Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.