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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX à Directoire
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CARITAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARITAL
VM MATERIAUX Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
99782321
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019

Présentation de la marque CARITAL

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARITAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX à Directoire domicilié(e) Route de la Roche Sur Yon,85260 L'HEBERGEMENT (dossier no 2398059) - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2398059) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARITAL est expirée depuis le 18 mars 2019.

VM MATERIAUX à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : SolaBAIE Solabaie, ma fenêtre… Solabaie, mon bien-être!


VM MATERIAUX Société Anonyme à Directoire - Route de la Roche Sur Yon,85260 L'HEBERGEMENT (dossier no 2398059) - 85260 - France - SIREN 545550162


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2398059) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398059 - Publication au BOPI 2009-02-12

Inscription le 2 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283992 - Publication au BOPI 1999-09-02

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726078 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Matériaux de construction métalliques ; portes et fenêtres, revêtements (constructions) métalliques, carrelages (métalliques). Appareils et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; carrelages (non métalliques), boiseries, menuiseries intérieures et extérieures ; revêtements (construction) non métalliques. Meubles (non métalliques) ; meubles de salle de bain. Revêtements de sols et murs (non en matières textiles) ; tentures murales non en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.