Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARL E-BIKE
VM ELECTRIC PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4371108
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
HARL E-BIKE de VM ELECTRIC PROVENCE

Présentation de la marque HARL E-BIKE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VM ELECTRIC PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARL E-BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VM ELECTRIC PROVENCE domicilié(e) 10 Avenue du Port - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 784 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VM ELECTRIC PROVENCE, M. Fabien MISSIR domicilié(e) 3 Boulevard Hélène - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France.

La marque HARL E-BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARL E-BIKE arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.


VM ELECTRIC PROVENCE, SAS - 10 Avenue du Port - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France - SIREN 829784115


VM ELECTRIC PROVENCE, M. Fabien MISSIR - 3 Boulevard Hélène - 83270 - Saint-Cyr-sur-Mer - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; cycles.