Déposée le 20 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VLT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SKOOL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VLT domicilié(e) 6 R Georges Clemenceau,67500 HAGUENAU (dossier no 2315717) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 502 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick TUGEND SKOOL domicilié(e) 6 rue Georges Clemenceau,67500 HAGUENAU (dossier no 2315717) - 67500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKOOL est expirée depuis le 20 mai 2016.
VLT a également déposé les autres marques suivantes : PHOTONUPTIA
SARL VLT SARL - 6 R Georges Clemenceau,67500 HAGUENAU (dossier no 2315717) - 67500 - France - SIREN 404502155
Annick TUGEND SKOOL - 6 rue Georges Clemenceau,67500 HAGUENAU (dossier no 2315717) - 67500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306997 - Publication au BOPI 2000-09-06
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315717 - Publication au BOPI 2006-05-29
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Vêtements, chaussures, foulards, gants d'habillement. Articles de bijoux fantaisies. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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