Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.A. ARTISANS PROFESSIONNELS ASSOCIES
M. VLACICH GERARD, 10 Square Rameau Champigny 94500M. Mathé Roger, 7 Rue de la Croix Heurtebise Fontenay S/Bon 94120

Numéro de dépôt :
1745423
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2001

Présentation de la marque A.P.A. ARTISANS PROFESSIONNELS ASSOCIES

Déposée le 4 novembre 1991 par monsieur VLACICH GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.A. ARTISANS PROFESSIONNELS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VLACICH GERARD - France.

La marque A.P.A. ARTISANS PROFESSIONNELS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.A. ARTISANS PROFESSIONNELS ASSOCIES est expirée depuis le 4 novembre 2001.


M. VLACICH GERARD, 10 Square Rameau Champigny 94500M. Mathé Roger, 7 Rue de la Croix Heurtebise Fontenay S/Bon 94120 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Travaux de plomberie, d'électricité installations et réparations de chauffage.Installations et réparations d'appareils électriques. installations et réparations d'appareils de climatisations