Déposée le 27 avril 1989 par la société étrangère VKR Holding A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITRAL »
Le déposant est la société étrangère VKR Holding A/S domicilié(e) Breeltevej 18,2970 HORSHOLM,Danemark (dossier no 2394531) - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2394531) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VKR Holding A/S Société de Droit Danois - Breeltevej 18,2970 HORSHOLM,Danemark (dossier no 2394531) - Danemark
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2394531) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2137909 - Publication au BOPI 1999-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394531 - Publication au BOPI 2009-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266321 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332251 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234309 - Publication au BOPI 1997-03-17
Châssis de portes et de fenêtres métalliques, garnitures, ferrures, cadres, montures, armatures et éléments de fixation métalliques pour portes, fenêtres, jalousies, stores, stores à lamelles flexibles et orientables et stores verticaux, dispositifs et mécanismes d'ouverture et de fermeture pour fenêtres et dispositifs de fixation, d'arrêt et de verrouillage ainsi qu'accessoires, à savoir vis, ferrures de fixation, matériaux couvrant, y compris profilés, côtes de montage, dispositifs et mécanismes d'ouverture non électriques, raccordements, pour portail, portes et fenêtres, cadres, châssis et constructions métalliques pour lucarnes, éléments de construction métalliques prêts à être assemblés sur des toitures. Châssis de portes et de fenêtres (non métalliques), toits en verre, cadres, châssis et constructions non métalliques pour lucarnes, éléments de construction non métalliques prêts à être assemblés sur des toitures
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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