Déposée le 15 novembre 2000 par la société étrangère VKR Holding A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la société étrangère VKR Holding A/S domicilié(e) Breeltevej 18 - 2970 HORSHOLM - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque SUNTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VKR Holding A/S, Société de Droit Danois - Breeltevej 18 - 2970 HORSHOLM - Danemark
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458505 - Publication au BOPI 2007-08-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458506 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458507 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458508 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2455008 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541356 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541355 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571836 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Stores à enrouleurs, stores verticaux, stores vénitiens en métal, pièces et accessoires pour stores à enrouleurs, stores verticaux et stores vénitiens, à savoir ressorts, barres et rails. Stores vénitiens à utiliser à l'intérieur, stores à enrouleurs, stores verticaux et stores vénitiens. Tissus et matières plastiques pour stores à enrouleurs et stores occultants, rideaux, stores bateau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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