Marque expirée - Marque en non vigueur

GHL
VKR Holding A/S Société de Droit Danois

Numéro de dépôt :
1520753
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque GHL

Déposée le 23 mars 1989 par la société étrangère VKR Holding A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GHL »

Le déposant est la société étrangère VKR Holding A/S domicilié(e) Breeltevej 18,2970 HORSHOLM,Danemark (dossier no 2392732) - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2392732) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GHL est expirée depuis le 23 mars 2019.

VKR Holding A/S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUNTIME , VELFAC , VELFAC , COMBLES DE REVE , DE LA LUMIERE DANS LA VIE , "GUIDE DE LA FENETRE DE TOIT" , SKYLAMES , METALET , WINDOW MASTER WM


VKR Holding A/S Société de Droit Danois - Breeltevej 18,2970 HORSHOLM,Danemark (dossier no 2392732) - Danemark


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2392732) - 75116 - France


Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°230604 - Publication au BOPI 1996-12-26

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392732 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation n°2137910 - Publication au BOPI 1999-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266313 - Publication au BOPI 1998-11-05

Inscription le 9 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332251 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 17 novembre 2011 - Concession de licence n°562555 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 21 décembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°565179 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21

Inscription le 26 avril 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°755079 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-26

Matériaux de construction, portes et fenêtres, y compris lucarnes;toits en verre;matériaux pour toitures;éléments pour toitures;châssis pour noues;châssis et éléments de fenêtres;dispositifs et mécanismes d'ouverture et de fermeture pour fenêtres;dispositifs de fixation, d'arrêt et de verrouillage ainsi qu'accessoires pour fenêtres et portes;articles de serrurerie;quincaillerie pour le bâtiment;soupapes de dégagement d'air, clapets de fumée;matériaux couvrants pour fenêtres, y compris dormants et profilés, jalousies, stores à lamelles flexibles et orientables, stores verticaux, stores, stores roulants, volets, volets roulants, boîtiers pour stores roulants et marquises;dispositifs de commande pour jalousies, stores à lamelles flexibles et orientables, stores à lamelles flexibles et orientables, stores verticaux, stores roulants, volets et volets roulants;éléments et accessoires des articles précités; tous les produits étant métalliques ou fabriqués à partir de métal