Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITES PASSER
VIZZAVI EUROPE LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
3114560
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2011
FAITES PASSER de VIZZAVI EUROPE LIMITED (société britannique

Présentation de la marque FAITES PASSER

Déposée le 31 juillet 2001 par VIZZAVI EUROPE LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAITES PASSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est VIZZAVI EUROPE LIMITED (société britannique), domicilié(e) 80 Strand, Londres WC2R 0RJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FAITES PASSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITES PASSER est expirée depuis le 31 juillet 2011.


VIZZAVI EUROPE LIMITED (société britannique) - 80 Strand, Londres WC2R 0RJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Appareils et instruments de télécommunication et téléphoniques ; radiotéléphones ; téléphones mobiles ; cartes codées ; jetons pour actionner des appareils et instruments électriques, électroniques et de télécommunication ; cartes à mémoire ; appareils et instruments de transmission de données ; modems ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; logiciels d'ordinateurs (programmes enregistrés) ; publications par l'intermédiaire de moyens électroniques ou sous une forme électronique ; supports d'enregistrement magnétiques ; Cédéroms ; supports pour stocker des informations, des données, des images et des sons, supports électroniques de données compréhensibles par une machine ; revues, répertoires et tableaux d'affichage électroniques ; ordinateurs et leurs périphériques ; ordinateurs personnels ; ordinateurs portables ; postes de télévision ; moniteurs (informatique) ; récepteurs d'appel ; assistants personnels numériques téléphones fixes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants et revues en rapport avec les télécommunications, Internet, l'informatique et les services multimédia ; papeterie ; matériel imprimé d'instruction ou d'enseignement en rapport avec les télécommunications, Internet, l'informatique et les services multimédia ; matériel promotionnel et publicitaire fabriqués en papier et en carton à savoir : affiches, contre-fiches en carton, distributeurs de dépliants, décalcomanies de fenêtres, constructions tridimensionnelles en carton ; informations imprimées téléchargeables depuis des sites Web sur Internet (Classe 16). Publicité et services promotionnels et informations publicitaires et promotionnelles ; services de renseignements d'affaires, tous fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; compilation de publicités destinées à des pages Web sur Internet ; services de cartes de fidélité ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation, exploitation et contrôle de systèmes de promotion et incitation aux ventes par la mise en place de cartes de fidélité et la distribution de bons-cadeau, points de fidélité, bons de réduction ; services d'informations et de conseils à la clientèle en rapport avec un système de gestion de fidélisation par l'octroi de récompenses et facilités de paiement (Classe 35). Services d'informations sur la finance et l'assurance fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ; services d'assurance et financiers y compris ces services fournis sur Internet ou sur tout autre réseau électronique ; services de cartes de réduction ; émission et remboursement de jetons, bons et points ; services de cartes de crédit ; services de cartes de crédit non bancaires ; services d'assurance et de garantie relatifs au matériel de télécommunication (Classe 36). Télécommunication, télécommunication par appareil de télécommunication mobile et fixe et télécommunication par téléphone, par satellite, télécommunication cellulaire, services de communication par radiotéléphones et par téléphones cellulaires, par radiotélécopieurs par dispositif d'appel de personnes et radiocommunications ; envoi, réception et transmission de messages ; transmission et réception par radio ; location de téléphones, de radios, de radiotéléphones et de radiotélécopieurs ; transmission de données par radio, télécommunications et par satellite ; services de réponse téléphonique automatique ; services d'octroi de numéros téléphoniques personnels ; services de remplacement temporaire d'appareils de télécommunication en cas de panne, perte ou vol ; services Internet, à savoir : services de fourniture d'accès à Internet ; transmission d'informations (y compris pages Web), de programmes d'ordinateurs et de toutes autres données ; services de messagerie électronique ; fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques, panneaux d'affichages informatisés, réseaux informatiques, réseaux de communications informatiques interactifs, publications électroniques dans divers domaines ; (Classe 38). Services de voyage ; services d'agences de voyage ; services de réservation de voyage et de logement ; tous fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet (Classe 39). Divertissement, éducation et formation fournis en ligne à partir d'un ordinateur, d'Internet ou d'un autre réseau électronique ; jeux transmis en-ligne ; services de publications électroniques en ligne ; publication en ligne de livres et journaux électroniques ; services de forums de discussion exploitation de jeu-concours ; services de publication ; formation et informations relatives à la technologie de l'information, à l'informatique et aux communications (Classe 41). Location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des panneaux d'affichages informatisés, à des réseaux informatiques, à des réseaux de communications informatiques interactifs, à des publications électroniques de domaines divers ; location d'ordinateurs ; conception, dessin et rédaction sur commande, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; informations dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, d'Internet, des voyages, du logement temporaire des événements sportifs, des événements d'actualité, de la finance, de la banque, des affaires, de l'assurance, du divertissement, des jeux, du temps (météorologie), des horoscopes, des programmes de télévision et de radio, de la science et de la technologie, commercial, des arts, des forums de discussion et de la musique, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; informations dans le domaine des services multimédias fourniture d'informations et de conseils aux usagers et clients concernant la disponibilité et le fonctionnement des services utilisant les supports vidéo, graphique, texte et audio accessibles à partir d'un téléphone portable ou non, d'un agenda électronique, d'un ordinateur ou autre appareil de transmissions de données ; services de consultation informatique ; programmation d'ordinateurs et conception de logiciels ; services d'informations et d'assistance aux usagers et revendeurs de matériel de télécommunication d'occasion permettant d'identifier les appareils en cas de perte ou de vol ; services d'information destinée aux usagers et abonnés du téléphone pour faciliter la recherche et l'accès aux - numéros d'abonnés sous la forme d'annuaires électroniques accessibles en ligne ou via Internet ou par l'intermédiaire d'opérateurs ou d'un central téléphonique ; services destinés à la transmission, la fourniture ou l'affichage d'informations à usage commercial ou personnel à partir d'une banque de données enregistrée sur ordinateur et en rapport avec l'informatique, les télécommunications, les services multimédia, l'Internet, les voyages, le logement, les évènements sportifs, les évènements d'actualité, la finance, la banque, les affaires, l'assurance, le divertissement, les jeux, le temps (météorologie), l'horoscope, les programmes de télévision et de radio, la science et la technologie, le commerce, les arts, les forums de discussion et la musique (Classe 42).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.