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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVRALIS
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INFRACLIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

INFRACLIM
VIVRALIS SARL

Numéro de dépôt :
95592830
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque INFRACLIM

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVRALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFRACLIM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVRALIS domicilié(e) Z.A. de la Teillais, Rue Jean Marie DAVID,35740 PACE (dossier no 2298186) - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 437 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2298186) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFRACLIM est expirée depuis le 11 octobre 2015.


VIVRALIS SARL - Z.A. de la Teillais, Rue Jean Marie DAVID,35740 PACE (dossier no 2298186) - 35740 - France - SIREN 444437164


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2298186) - 35802 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298186 - Publication au BOPI 2005-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 24 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426828 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369261 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386726 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images, la transmission; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.