Marque enregistrée - Marque en vigueur

InfuSol
VIVISOL SRL

Numéro de dépôt :
4566628
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
InfuSol de VIVISOL SRL

Présentation de la marque InfuSol

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par VIVISOL SRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « InfuSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est VIVISOL SRL domicilié(e) Via Borgazzi 27 - Monza (MONZA E BRIANZA) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque InfuSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InfuSol arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.


VIVISOL SRL - Via Borgazzi 27 - Monza (MONZA E BRIANZA) - Italie


GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Infusions médicinales; produits nutritionnels à usage médical pour perfusion intraveineuse ; insuline ; injecteurs d'insuline vendus pleins; insuline vendue en seringues pré-remplies ; préparations pharmaceutiques vendues en injecteurs pré-remplis ; liquides intraveineux pour la réhydratation, la nutrition et l'administration de produits pharmaceutiques ; compléments nutritionnels ; solutions nutritionnelles à usage médical pour administration intraveineuse ; préparations pharmaceutiques pour le traitement de la maladie de Parkinson ; préparations pharmaceutiques pour inhalateurs ; préparations pharmaceutiques pour la nutrition entérale et parentérale ; préparations pharmaceutiques pour antibiothérapie et immunothérapie ; préparations pharmaceutiques pour dialyse ; oxygène à usage médical ; bains d'oxygène ; gaz à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; produits pour fumigations à usage médical ; préparations pharmaceutiques contre la toux ; préparations pharmaceutiques pour inhalation utilisées dans le traitement de l'hypertension artérielle pulmonaire ; préparations pharmaceutiques pour le traitement de l'asthme ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des maladies respiratoires ; stimulants respiratoires ; préparations pharmaceutiques pour les soins cutanés ; produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Logiciel utilisé dans le domaine médical de la thérapie par perfusion et de la dialyse ; logiciel utilisé dans le domaine médical de la nutrition artificielle et des solutions d'infusion ; appareils de contrôle électriques et électroniques utilisés avec des appareils ou des installations de thérapie par perfusion ; matériel informatique ; logiciels ; logiciels à l'utilisation des appareils médicaux ; réseaux d'ordinateurs et interfaces (logiciels) à usage médical ; logiciel pour planifier des rendez-vous médicaux et/ou de diagnostic ; appareils et instruments pour le télécontrôle ; capteurs de pression ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils respiratoires à oxygène autres que pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle ; masques à oxygène autres qu'à usage médical ; appareils pour transvaser l'oxygène ; régulateurs d'oxygène ; appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des appareils ou installations de ventilation ; logiciel utilisé dans le domaine médical de la nutrition parentérale ; logiciel pour le tracé de la position de l'oeil et du regard ; dispositifs de communication augmentée et alternative ; logiciel de communication augmentée et alternative ; machines polygraphiques autres qu'à usage médical ; appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours [sauvetage] et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; extincteurs ;

Appareils de perfusion à usage thérapeutique ; dispositifs de perfusion à usage médical ; pompes à perfusion à usage médical ; poches de perfusion pour thérapie par perfusion, y compris pour l’alimentation artificielle des patients ; sets de perfusion à usage médical ; stylos à insuline vendus vides ; injecteurs d'insuline ; seringues à insuline ; dispositifs d’alimentation artificielle et leurs éléments constitutifs, à savoir pompes, tuyaux, colliers, poches d’alimentation et de perfusion, tubes d’alimentation, connecteurs et pièces de raccordement ; poches d’alimentation utilisées dans le domaine de l’alimentation artificielle des patients ; appareils médicaux pour l a thérapie par perfusion, y compris pour l’insulinothérapie, l’antibiothérapie, l’immunothérapie, pour traiter la maladie de Parkinson et pour l’alimentation artificielle, tous les appareils précités pouvant être aussi utilisés à domicile ; appareils et instruments pour conserver, maintenir et vérifier la distribution pharmaceutique pendant la thérapie par perfusion ; dispositifs pour administrer et surveiller l'administration des médicaments [appareils et instruments médicaux] ; appareils pour l'administration de solutions intraveineuses ; appareils pour l'administration de médicaments injecteurs automatiques pour l'administration de produits pharmaceutiques ; flacons compte-gouttes pour l'administration de médicaments ; instruments d'administration intraveineuse à usage médical ; appareils pour l'administration de médicaments pharmaceutiques ; dispositifs implantables pour la libération sous-cutanée de substances médicamenteuses ; pompes à usage médical pour administrer des produits pharmaceutiques contenus dans des récipients ; dispositifs d'injection pour produits pharmaceutiques ; dialyseurs et consommables pour la dialyse ; équipement de diagnostic, d'examen et de surveillance ; instruments électroniques de surveillance à usage médical ; appareils de surveillance physiologique à usage médical ; dispositifs de mesure à usage médical ; canules ; pompes à usage médical ; récipients et appareils pour l'administration de solutions entérales et parentérales à usage médical ; connecteurs de tubes à usage médical ; éléments de fixation de tubes à usage médical ; instruments d'injection à usage médical ; connecteurs sans aiguilles ; instruments d'injection sans aiguilles ; instruments d'injection sans aiguilles à usage médical ; appareils pour administrer les médicaments ; instruments scientifiques et appareils électroniques à usage médical ; appareils y compris appareils numériques pour la surveillance, l’analyse et/ou l’enregistrement de données , à savoir appareils y compris appareils numériques pour la surveillance, l’analyse et/ou l’enregistrement de données physiologiques à usage médical ; appareils médicaux pour l'oxygénothérapie, la ventilo-thérapie, l'aérosolthérapie, le traitement de troubles respiratoires pendant le sommeil et la nutrition artificielle, tous ces appareils peuvent aussi être utilisés à usage domestique ; appareils et équipements médicaux pour la thérapie du sommeil, la médecine d'urgence et l'oxygénothérapie et leurs parties ; dispositifs d'inhalation, à savoir appareils pour l'administration de médicaments par inhalation ; machines pour la narcose, à savoir appareils pour l'administration de médicaments ; respirateurs, à savoir respirateurs à usage médical ; appareils aspirateurs, savoir appareils respirateurs à usage médical ; appareils pour la ventilation de patients ; dispositifs de thérapie respiratoire ; appareils et instruments pour soutenir, maintenir et contrôler la respiration à usage médical ; appareils et instruments pour l'alimentation en oxygène pour la respiration à usage médical ; appareils et instruments de réanimation ; pompes, tuyaux, connexions, parties de connexions et prises, filtres, valves, masques, cadres, dispositifs de fixation, le tout pour respirateurs à usage médical ; concentrateurs d'oxygène et équipements à usage médical en conjonction avec des concentrateurs d'oxygène, à savoir canules nasales et sacs pour le transport de concentrateurs d'oxygène ; concentrateurs d'oxygène à usage médical ; inhalateurs d'oxygène à usage médical ; masques à oxygène à usage médical ; moniteurs d'oxygène à usage médical ; chambres à oxygène sous pression à usage médical ; appareils destinés à la diffusion d'aérosols à usage médical ; nébuliseurs pour thérapies respiratoires ; nébuliseurs à usage médical ; dispositifs portables pour la fourniture d'oxygène à usage médical ; appareils d'inhalation, à savoir appareils pour l'administration de médicaments par inhalation ; respirateurs médicaux ; coussins (sacs) pour prévenir les escarres sur les corps des patients, à savoir coussins (sacs) à usage médical pour prévenir les escarres sur les corps des patients ; matelas à air à usage médical ; matelas pour prévenir les escarres, à savoir matelas à usage médical pour prévenir les escarres ; dispositifs électriques pour la thérapie physique de lésions de la peau ; sacs pour la nutrition, à savoir sacs à usage médical pour la nutrition artificielle ; cathéters ; valves à usage médical ; dispositifs de prélèvement de sang à usage médical ; pochettes à perfusion ; appareils pour l'administration de liquides médicaux ; masques pour le visage à usage médical ; masques respiratoires à usage médical ; appareils et équipements pour le tracé de l'oeil ; équipements pour le tracé de la position de l'oeil et du regard ; dispositifs médicaux pour le traitement de troubles respiratoires, y compris masques nasaux, masques intégraux pour le visage, masques bucco-nasaux et canules nasales ; coussins pour masques respiratoires à usage médical ; couvre-chef pour masques respiratoires à usage médical ; dispositifs médicaux de respiration à pression positive continue des voies respiratoires ; dispositifs médicaux de respiration à pression positive automatique des voies respiratoires ; appareils d'humidification à usage médical ; dispositifs pour le dépistage, la surveillance et le diagnostic de troubles respiratoires et leurs pièces et parties constitutives, y compris sangles de contention pour le menton, cuvettes pour l'eau, valves de dérivation d'oxygène, dévidoirs pour tuyaux (isolation pour conduites de distribution de l'air), conduites d'air, filtres (le tout pour être utilisé avec des dispositifs pour le traitement de la respiration) ; machines de polygraphie à usage médical ; appareils et instruments médicaux pour la mesure des fonctions pulmonaires ; électrocardiographes; spiromètres (appareils médicaux); ergomètres à usage médical et à des fins de diagnostic ; polysomnographes ; appareils et instruments médicaux pour l'enregistrement simultané de paramètres physiologiques pendant le sommeil ; dispositifs à pression positive continue des voies respiratoires (CPAP) ; dispositifs médicaux de respiration à pression positive continue des voies respiratoires (CPAP) pour des patients souffrant d'apnée du sommeil ; appareils pour l'investigation, la surveillance, l'analyse, le diagnostic et/ou l'enregistrement du sommeil, de troubles de la respiration et liés au sommeil, de la fonction respiratoire et de la respiration, y compris appareils portatifs de surveillance ; appareils pour l'investigation, la surveillance, l'analyse, le diagnostic et/ou l'enregistrements de variables électrophysiologiques y compris des variables concernant le système nerveux, la neurologie, la cardiologie et la physiologie ; appareils pour l'évaluation des stades du sommeil filtres y compris filtres passe-bas, passe-haut et à entaille, à savoir appareils à usage médical pour l'évaluation des stades du sommeil filtres y compris filtres passe-bas, passe-haut et à entaille ; appareils d'interface et capteurs pour la surveillance des variables des patients, y compris EEG (électroencéphalogramme), MEG (magnétoencéphalogramme), CT (tomodensitométrie), EOG (électro-oculogramme), EMG (électromyogramme), SA02 (saturation en oxygène), CO2 (dioxyde de carbone), flux d'air nasal ; appareils d'interface et capteurs pour la surveillance des variables des patients, y compris mouvements du patient incluant mouvement des jambes, mouvement respiratoire thoracique et abdominal, fréquence cardiaque, température corporelle, y compris la température rectale, pression sanguine, niveau de ph, pression oesophagienne, bruits du ronflement, pression de masque CPAP (pression de l'air positif continu), flux d'air dans les masques CPAP, titrage de CPAP ; appareils d'acquisition d'images radiologiques, y compris IRM (résonance magnétique), IRMf (résonance magnétique fonctionnelle) ; appareils d'acquisition d'images à distance et de transmission, à savoir appareils d'imagerie médicale ; appareils pour la médecine à distance, y compris appareils pour la téléradiologie et la télé-écho-cardiologie, à savoir appareils pour la téléradiologie et la télé-écho-cardiologie ; appareils de test ou de calibrage des appareils précités, y compris appareils pour comparer les variables physiologiques ; ventilateurs presso-métriques, à savoir ventilateurs à usage médical ; ventilateurs volumétriques, à savoir ventilateurs à usage médical ; ventilateurs presso-volumétriques, à savoir ventilateurs à usage médical ; ventilateurs à pression négative, à savoir ventilateurs à usage médical ; dispositifs d'aide contre la toux ; dispositifs pour l'aspiration des bronches ; dispositifs pour le retrait de secrétions ; ventilateurs servo-adaptatifs, à savoir ventilateurs à usage médical ; nébuliseurs à ultrasons ; nébuliseurs pneumatiques ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture ; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles ;

Livraison à domicile de produits et d’appareils pour la thérapie par perfusion et la dialyse ; transport en ambulance ; livraison à domicile de produits et d’appareils pour l’alimentation artificielle à domicile ; livraison à domicile de produits et d’appareils pour l’alimentation entérale ; entreposage, distribution, transport, expédition et livraison de produits pharmaceutiques à usage médical ; entreposage, distribution, transport, expédition et livraison de gaz à usage médical ; location de conteneurs d'entreposage ; informations en matière d'entreposage ; services de conseillers en matière d'entreposage et de transport de marchandises ; services de transport et déplacements pour personnes handicapées ; organisation de transport et de sorties à la journée pour personnes handicapées ; opérations de secours [transport] ; informations en matière de transport ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Formation concernant l'utilisation d'appareils et instruments médicaux ; mise à disposition de cours éducatifs dans le domaine des soins de santé ; formation et enseignement dans le domaine médical et de la santé ; conseils concernant la formation médicale et de la santé ; formation médicale et sanitaire ; formation ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; animation de cours éducatifs ; animation d'ateliers de formation ; animation de séminaires de formation ; services de conseillers dans le domaine de l'éducation et du divertissement fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique ; services de conseillers relatifs à la formation, la formation complémentaire et l'éducation ; services de conseillers en matière d'éducation et de formation ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition de cours de formation ; mise à disposition de formations et formations complémentaires ; mise à disposition de cours éducatifs en matière de régimes ; organisation de formations ; organisation de manifestations éducatives ; organisation et conduite de conférences, de conventions, d’expositions pédagogiques, de cours, de discours, de séminaires et d’ateliers de formation en particulier dans les domaines technico-scientifique, biologique, biomédical, biotechnologique, pharmaceutique et de diagnostic ; préparation et animation de conventions, à savoir préparation et animation de conventions à des fins éducatives et de divertissement ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; préparation et animation de cours de formation; animation de cours de formation dans le domaine de la technologie et de l'innovation ; préparation et animation de cours; services d'éducation, de formation et de divertissement ; production et location de matériel d'éducation et d'instruction ; diffusion de matériel éducatif ; services d'édition et de publication [autres que d'impression] ; publication et édition de produits imprimés, autres qu'à des fins publicitaires ; publication de brochures ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication de produits imprimés et revues ; publication de périodiques et livres sous forme électronique ; publication de manuels de formation ; publication de matériel multimédia en ligne ; publication de matériel éducatif ; publication de revues spécialisées ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; animation de manifestations éducatives ; animation de manifestations de divertissement ; services de clubs de santé, à savoir mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé [exercice physique] ; services de clubs de loisirs ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; services d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation ; services de réservation pour des manifestations sportives, scientifiques et culturelles ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de recherche et de développement dans le domaine de la thérapie par perfusion, y compris la dialyse, la thérapie par insuline, l’antibiothérapie, l’immunothérapie, du traitement de la maladie de Parkinson et de l’alimentation artificielle ; consultation technique concernant le matériel informatique utilisé dans le domaine médical ; recherches en chimie ; recherches médicales ; recherche et développement scientifiques et médicaux ; services de recherche et développement pharmaceutiques ; services de conseillers en matière de recherche et développement dans le domaine de la thérapeutique ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; développement, installation, mise à jour et maintenance de programmes de traitement de données ; location de programmes de traitement de données [logiciels] et d’ordinateurs [matériel] ; élaboration [conception] de logiciels ; services de conseil et d’information en relation avec le matériel informatique, les logiciels et les périphériques d’ordinateurs ; conception de machines, d'appareils, d'instruments et de leurs parties ainsi que de systèmes composés des éléments précités ; location de matériel informatique et périphériques d'ordinateurs ; services de recherche et de développement dans le domaine de l’oxygénothérapie ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses industrielles et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services de thérapie par perfusion, y compris la thérapie par insuline, l’antibiothérapie, l’immunothérapie, l’alimentation artificielle et la thérapie par perfusion, y compris dans le domaine du traitement de la maladie de Parkinson ; services de thérapie par perfusion et de dialyse ; services de thérapie de réhabilitation sous oxygène ; services de consultation en matière de soins de la peau ; services d'aide sanitaire domestique et en particulier oxygénothérapie, aérosol-thérapie, soins pour insuffisance respiratoire, ventilation, troubles du sommeil et autres maladies chroniques ; services de soins de santé à domicile ; services d’aide-infirmière ; services de thérapie médicale ; services de santé ; location d'équipements médicaux ; prestation de conseils en matière d'instruments et appareils médicaux ; location d'appareils et d'installations dans le domaine de la technologie médicale ; location d'installations et appareils médicaux ; services d'analyses et de soins médicaux en matière de traitement de patients ; services de suivi des patients ; fourniture d'informations dans le domaine thérapeutique ; services de suivi thérapeutique et de coordination des soins ; services hospitaliers ; services de maisons médicalisées ; maisons de repos ou de convalescence ; aide médicale fournie par l'intermédiaire d'une ligne téléphonique directe accessibles à partir du domicile ; aide médicale aux personnes, à savoir services de garde-malade et aide à domicile pour les malades, les personnes âgées ou handicapées ; services de soins de santé à domicile pour les personnes âgées ou handicapées ; aide médicale à distance par l'intermédiaire de dispositifs de télésurveillance ; information médicale par téléphone ; services de télémédecine pour personnes malades, âgées ou handicapées ; services de diagnostic médical [essais et analyses] ; services thérapeutiques ; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes ; tests médicaux à des fins de diagnostic ou de traitement ; conseil pharmaceutique ; services de conseillers en matière de soins de santé ; physiothérapie ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; services de conseillers dans le domaine médical, médicinal et pharmaceutique ; mise à disposition d'informations médicales ; services de cliniques en médecine et santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine de la médecine ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux ; mise à disposition d'informations en matière de préparation et délivrance de médicaments ; mise à disposition d'informations dans le domaine de l'administration de médicaments ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.