Déposée le 1 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) VIVIERS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les CROQUINES DE LA MER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVIERS DE FRANCE domicilié(e) Route de Taller,40260 CASTETS-DES-LANDES - 40260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 119 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVIERS DE FRANCE Société Anonyme - Route de Taller,40260 CASTETS-DES-LANDES - 40260 - France - SIREN 412119802
PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 20 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°603738 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
Inscription le 20 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618880 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20
Légumes conservés, séchés, cuits et surgelés, produits à base de riz, pommes de terre ; poissons, poissons conservés, poissons saumurés, anchois, crevettes (non vivantes), caviar, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), farines de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poisson, harengs, homards (non vivants), huîtres (non vivantes), langoustes (non vivantes), mets à base de poisson, plats préparés à base de poisson en particulier soupes et salades, mollusques comestibles (non vivants), morues, sardines, saumons, thons ; plats semi-préparés et préparés, plats à mijoter, plats préparés lyophilisés ou non à base d'un ou plusieurs des articles suivants : poissons, riz, légumes (dont pommes de terre), fruits préparés, fromage.
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