Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAMROUTE
Numéro de dépôt :
1026555
Date de dépôt :
01/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DAMROUTE
Déposée le 1 septembre 1977 par VIVIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAMROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAMROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DAMROUTE est expirée depuis le 1 septembre 1987.
VIVIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014