Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE "LES PATTES DEF" BOUSCULEZ VOS SOUVENIRS !
VIVIER Pierre (particulier)

Numéro de dépôt :
96644386
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque GROUPE "LES PATTES DEF" BOUSCULEZ VOS SOUVENIRS !

Déposée le 30 septembre 1996 par VIVIER Pierre (particulier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE "LES PATTES DEF" BOUSCULEZ VOS SOUVENIRS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est VIVIER Pierre (particulier), domicilié(e) 9, Bd Emile Jamais, 30300 VALLABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER Pierre - France.

La marque GROUPE "LES PATTES DEF" BOUSCULEZ VOS SOUVENIRS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE "LES PATTES DEF" BOUSCULEZ VOS SOUVENIRS ! est expirée depuis le 30 septembre 2006.


VIVIER Pierre (particulier) - 9, Bd Emile Jamais, 30300 VALLABREGUES - France


VIVIER Pierre - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317311 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Divertissements. Services rendus par un groupe de musiciens, chanteuses, chanteurs reproduction en public de morçeaux musicaux et chansons. Organisation, production de spectacles. Enregistrements phonographiques. Vêtements à l'effigie de la marque. Adhésifs (autocollants) à l'effigie de la marque.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.