Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES SABLES DOR
Numéro de dépôt :
1006125
Date de dépôt :
06/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Villefranche s/s
Présentation de la marque DOMAINE DES SABLES DOR
Déposée le 6 janvier 1977 par VIVIER Jean et RAVIER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Villefranche s/s), la marque française « DOMAINE DES SABLES DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES SABLES DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES SABLES DOR est expirée depuis le 6 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010