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Marques déposées par monsieur VIVIER Franck
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PARFUM MAYOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM MAYOTTE
Mr VIVIER Franck

Numéro de dépôt :
92433779
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque PARFUM MAYOTTE

Déposée le 10 septembre 1992 par monsieur VIVIER Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFUM MAYOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur VIVIER Franck domicilié(e) 11 Rue Cadot, 17200 ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VIVIER Franck - France.

La marque PARFUM MAYOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM MAYOTTE est expirée depuis le 10 septembre 2002.


Mr VIVIER Franck - 11 Rue Cadot, 17200 ROYAN - France


Mr VIVIER Franck - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156968 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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