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Marques déposées par monsieur vivien capon
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KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR
M. vivien capon, Agissant pour le compte de la société "société nouvelles" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4209489
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR de vivien capon

Présentation de la marque KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur vivien capon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur vivien capon domicilié(e) 7 rue Uriane Sorriaux - 62420 - Billy Montigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vivien capon domicilié(e) 7 rue Uriane Sorriaux - 62420 - Billy Montigny - France.

La marque KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUSTOM SOFA TAPISSIER DECORATEUR arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.


M. vivien capon, Agissant pour le compte de la société "société nouvelles" en cours de formation - 7 rue Uriane Sorriaux - 62420 - Billy Montigny - France


M. vivien capon - 7 rue Uriane Sorriaux - 62420 - Billy Montigny - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).